Ces mots d’Héraclite ont 2500 ans : « S’il n’y avait pas d’injustice, on ignorerait jusqu’au nom de la justice » (1). Partant de ce postulat, une prise de conscience des inégalités ou des injustices commises aura donc été nécessaire afin d’intégrer l’idée d’une justice et de son utilité, donc une évolution conceptuelle de l’humanité vers ce que nous nommerons ici morale. Puis une étape législative, constitutive, normative, celle de l’élaboration de lois codant des droits, des devoirs et des conséquences aux manquements. Et enfin, concomitamment, une étape judiciaire, applicative, exécutive : celle de de la surveillance, du constat de la faute, de la reconnaissance des victimes, de la réforme des fautifs, de leur réinsertion avec la punition comme moyen de prévention, de réparation et d’exclusion. Cette dernière étape est celle de l’institution Justice que l’on écrira ici avec un J majuscule, comme indiqué sur son papier à lettres, et que nous questionnerons notamment ainsi : est-ce son rôle de punir ? Son unique rôle ? En a-t-elle le monopole ? Mais commençons d’abord par décrire ce qui motive son existence.
Que la genèse de la justice, puis de son institution majuscule, soit morale a du sens, précisément celui de notre ressenti quand nous demandons justice. Or, la morale est un mouvement perpétuel. La colonisation était jugée morale en 1830, elle est coupable aujourd’hui, tout comme l’esclavagisme. La controverse de Valladolid, en 1550, introduisait déjà un questionnement moral qui a mis des siècles à infuser. Il faut du temps pour que des injustices influencent une morale, suffisamment partagée en nombre et en proportion du peuple pour que s’établissent un corpus législatif et un corps judiciaire. L’évolution de la morale, c’est tout le mouvement du monde, toutes les idées, les ressentis, les empathies et sensibilités, tout un désordre donc à décanter. Que le corps judiciaire accompagne ce processus nous dit combien le besoin de justice est intrinsèque à l’évolution des sociétés humaines.
Mais la morale ne saurait s’appliquer sans la préservation de l’ordre dans son sens large, c’est-à-dire l’organisation et le maintien des pouvoirs et des contre-pouvoirs dont la Justice fait partie et qui mènent la société, la gestion des ressources et des équilibres et d’une manière générale tout ce qui concoure au fonctionnement robuste d’une démocratie. Question de politique ? Certainement, car la politique d’une démocratie, c’est justement une certaine forme d’ordre plus une certaine morale. La justice est un critère moral implicite des démocraties qui laissent la liberté au peuple d’être heureux, sans pour autant lui garantir qu’il le soit.
Nous ne pouvons donc considérer comme moraux les très ordonnateurs régimes privatifs de liberté bien que ces derniers disposent d’une armada de lois et d’un système judiciaire armé pour se maintenir. Nous pourrions même en déduire une loi empirique : moins il y a de justice morale, plus la Justice instituée est puissante, sévère et punitive. En 2023, des femmes afghanes sont lapidées à mort, des journalistes sont incarcérés en Russie, des gens disparaissent en Chine. Moral ? Pas vu d’ici, mais légal vu d’ailleurs et conforme à l’ordre établi localement.
L’ordre plus la morale, ou l’inverse, et parfois l’ordre seulement, sont les motivations de toutes les institutions judiciaires de par le monde, et toutes punissent. Pour autant, le rôle de la Justice ne peut se résumer à la punition.
Sa fonction première est prosaïquement de mettre en application les lois. Celles-ci ne sont pas faites par elle, mais pour elle. La Justice ne décide pas des lois mais elle les rend tangibles et a de fait un rôle d’information du public : dans telle situation, vous pouvez saisir la Justice ou être saisi par elle. L’information est déjà une forme et un moyen de prévention de la faute. A quoi serviraient des lois sans une institution pour les dire et s’y référer ? Sans elle, les lois auraient l’efficacité incertaine de la Bible ou du Coran : des textes anciens, obscurs et contradictoires, sujets à interprétations depuis des millénaires. La Justice est une de ces conventions de papier propres à l’imagination humaine, une virtualité effective en ce sens qu’elle produit des effets concrets.
Sa deuxième fonction est d’établir des jugements, qui se réfèrent à ces lois mais pas uniquement à elles. Un jugement relève aussi d’une casuistique formant jurisprudence participant en retour à la construction de la morale collective. Le jugement constate le préjudice subi et reconnaît un statut à la victime, ce qui démontre encore l’enjeu moral de la démarche. Il participe à l’établissement de l’insaisissable vérité et d’une autorité, celle de la chose jugée et écrite. Juger, c’est écrire l’histoire de la façon la moins contestable possible pour en quelque sorte la fixer et la protéger des inévitables réécritures. Qu’il s’agisse de faits divers ou de grands procès de guerre (Nuremberg, Eichmann, Milosevic et d’autres à venir…), le jugement est une étape essentielle, qui renverse l’entropie pour faire des ruines du passé le socle de l’avenir. Par la capacité de porter des jugements au nom du peuple, la Justice est aussi un contre-pouvoir indispensable à la pérennisation des démocraties. Et toujours par le même moyen, elle vise à susciter une conscience de l’injustice subie par un tiers, donc de la faute, donc du mal. Le mal est-il d’ailleurs autre chose que la nuisance causée à autrui ? Les jugements ont vocation à induire la responsabilité dans les processus mentaux individuels et collectifs et à établir autant la culpabilité que l’innocence, ainsi que toutes les nuances circonstancielles entre les deux.
Et puis punir, finalement. Étant la conséquence d’un verdict, la punition n’est donc pas le rôle premier de la justice, plutôt un corollaire, une conséquence déduite du jugement. Elle n’a d’ailleurs rien de systématique, notamment au civil ou en affaires quand rétablir les droits d’une partie n’est pas obligatoirement punir l’autre. En soi, corriger une injustice n’est pas punir. Dans notre représentation mentale, lier systématiquement les mots Justice et pénal est probablement un biais cognitif. Il reste que le rôle de la punition a été évoqué de tous temps par tous les penseurs sociologues ou philosophes : « retenir les autres par l’exemple, retenir le coupable par la correction, retenir le coupable en le mettant hors d’état de nuire, compensation envers l’individu offensé » (2). Bentham, cité ici, comme Beccaria, Hobbes et bien d’autres ont traité la question et il nous faut observer qu’aucune société n’a su l’exclure. Sans l’éventualité d’une punition, la Justice ne serait-elle pas qu’une liste de recommandations, comme on en ferait à des enfants, et qu’on pourrait enfreindre sans grande responsabilité ? Donc oui, la Justice a (aussi) reçu un mandat de punir lui permettant d’associer des conséquences aux inconséquences, aux délits et aux crimes.
C’est là une délicate responsabilité de sagesse qui est confiée aux instances judiciaires. Une loi n’est qu’un texte issu d’un droit positif entaché d’incomplétude qui laisse à des humains une considérable responsabilité d’appréciation. L’individualisation des peines prévue par la Loi Taubira (2014) dépend de l’individu juge et de sa propre sensibilité presque autant que de l’individu détenu. Les juges portent une lourde charge : juger et punir tout à la fois, en prenant en compte les intérêts sociétaux de l’État de droit et ceux des victimes autant que les intérêts de la personne poursuivie. Or, il y a bien des difficultés et des écueils sur cette ligne de crête qu’ils doivent cheminer. Seuls, en théorie.
En théorie, car le premier écueil de la Justice, c’est qu’elle n’a le monopole ni du jugement ni de la punition quand une justice « hors-les-murs » (3) se surajoute à elle. Qui d’autre punit ? Les médias dans un sens large, c’est-à-dire toute personne ou entité disposant d’une audience, s’occupent volontiers de juger les autres avec comme moyen punitif l’entâchement de la réputation. Un groupe parlementaire peut punir l’un de ses membres et l’exclure. On est puni par des entités privées de n’avoir pas validé son titre de transport. Les instances arbitrales sanctionnent sans avoir à passer par l’institution Justice. Dans l’intimité des familles, les parents punissent les enfants dans un but éducatif. Dès qu’un code, qu’une règle ou qu’un contrat a été établi, la possibilité d’une sanction existe en cas de non respect d’obligations convenues ou simplement énoncées. La punition est partout, a minima sous la forme de pénalités. En réalité, tout le monde veut juger, jauger, noter. Au Colisée déjà, le peuple donnait son avis avec son pouce. Juger est populaire mais punir est une fonction qu’il est dangereux de partager, d’où l’exclusivité dont bénéficie la Justice : le mandat légal d’utiliser la force. Voilà qui augmente encore sa responsabilité de sagesse face à son deuxième grand écueil : la demande publique de vengeance.
Vengeance ! Ce cri de colère pulse du plus profond d’âmes déchirées par la douleur. C’est un ressentiment qui vient du plus profond de nos âges, et donc terriblement humain en soi. Si l’État nous en a dépossédé individuellement, nous gardons la jubilation de l’observer dans l’histoire du monde et de la romancer. De Ménélas à Edmond Dantès ou à John Wick, elle foisonne dans nos légendes et fictions et se fait le substrat de la Justice « hors-les-murs ». On l’a entendue chez cet auditeur qui, souhaitant tuer Palmade sans même qu’on l’entende, voulait s’approprier ainsi la vengeance due aux victimes, mais aussi à l’État de droit et d’ordre. L’État doit donc calmer ce tumulte des passions et éviter le désordre tragique de la vendetta, cette vengeance à retour chronique. C’est dans le temps que prend la Justice, dans cet intervalle-là propice à la raison, que nous devons réfléchir au sens et nous rendre compte que tout ce qui est légitime n’est plus nécessairement légal dans nos civilisations. Civilisation, c’est précisément le mot que Condorcet utilisait pour désigner les progrès de l’humanité quittant l’état de barbarie (4). Or, une civilisation ne peut laisser chaque partie lésée se faire vengeance elle-même au risque de revenir à l’état sauvage et à la loi du plus fort, ou du dernier vivant, donc à son suicide. Alors que l‘émotion est humaine, la passion peut être dangereusement humaine. La Justice est donc chargée de muer une de nos réactions intimes en action sociétale raisonnée et assagie. Pourtant elle n’a pas renoncé à la vengeance, elle l’a simplement tempérée et régulée. Elle est restée un de ses pouvoirs non dits et non écrits, celui du dernier mot de l’acte final qui lui est réservé comme à un Deus ex machina. C’est ce pouvoir qui lui fait affronter un troisième écueil : la déshumanisation.
La déshumanisation, c’est punir sans mesure, notamment quand la composante vengeance reste trop prégnante ou quand on oublie qu’une peine de prison n’est pas qu’une peine privative de liberté, temporaire et réformatrice. Elle détruit aussi les socialisations familiales, amicales et professionnelles, la valeur et la santé. Elle favorise les rancœurs, rapproche les délinquants, met en danger les plus faibles, les plus âgés et les malades. Assez ironiquement, en les excluant de la vie socio-économique, elle rend les détenus assistés, à contresens de leur responsabilisation. Au final, elle avilit et déshumanise, aux antipodes de son objectif, sans pour autant répondre à la demande sécuritaire. Si la Justice sans punition est sans efficacité, l’inverse est vrai aussi. Ainsi, que font dans nos prisons, et allant au bout de leur peine sans perspective pour l’après, les 30 % de cas psychiatriques qui les peuplent ? Et quand la réforme des coupables est acquise, pourquoi continuer la détention, si ce n’est par autoritarisme ou par vengeance ? Pourquoi persévérer dans l’exclusion et risquer d’en faire des parias alors que la peine privative de liberté s’est donnée pour but essentiel l’amendement et le reclassement social des condamnés ? (5) Pour empêcher les fautifs de faire le mal, faut-il aussi les priver de faire le bien comme le regrettait Jeremy Bentham (6) en souhaitant la réforme pour les cas remédiables ? « Soigné du crime », c’est ainsi que se considérait José Giovanni, gracié d’une condamnation à mort pour assassinat puis devenu auteur de romans et de films à succès. Il s’agirait donc d’administrer la justice comme on administre un remède ? « Tout coupable n’est-il pas un malade ?» (7) s’interrogeait d’ailleurs Nietzsche.
Le problème de la punition, ce n’est pas quand elle est utile, c’est quand elle est devenue inutile et insidieusement vengeresse. En perte de sens, la Justice s’administre alors avec le risque d’enfanter une nouvelle injustice dans une sorte de cercle incestueux, de remède ravivant le mal. Quand la punition est mécanique, s’entêtant à n’appliquer sans nuances que des barèmes de peine automatiques, c’est que les juges ont cédé devant la machine. Or une machine, fût-elle Chat GPT, ne sait pas être humaine, elle ignore pardon et rédemption. Pour préserver le sens, il nous faut garder à l’esprit que le fondement moral de la punition est né d’un idéal.
L’idéal de justice se présente à notre esprit tout à la fois comme un facteur d’équilibre, d’équité, de répartition, de préservation des droits, de protection, d’intégration sociale, d’inclusion, d’harmonie et de paix et le rôle fondamental de la Justice est de satisfaire à cet idéal. Nous avons nommé ici morale cette marque d’intelligence des hommes qui reconnaissent ainsi leurs limites individuelles et font confiance à cette construction collective symbolisée par l’association d’une balance et d’un glaive. Ainsi, une institution Justice oublieuse de l’idéal moral qui l’a fait naître serait comme la science sans conscience de Rabelais, une ruine de l’âme humaine. Sa dignité, « ce quelque chose qui est dû à l’être humain du fait qu’il est humain » (8), selon Paul Ricœur, serait alors en cause, autant que le respect que mérite la noblesse de son action. Et c’est avec cet idéal, avec un sens moral de la justice, avec les « sentiments moraux » de Hume (9) que nous-mêmes devons juger l’institution Justice, et notre regard compte.
Admirons la quand elle s’oblige à respecter les droits de tous, donc des autres, des plus faibles, des perdants, des minorités, des victimes autant que des coupables car c’est là en quelque sorte son serment d’Hippocrate. Saluons la quand elle exerce en toute indépendance. Protégeons la des vérités viciées et de tout risque de dévoiement anti-démocratique. Acceptons la quand elle juge une punition à la fois nécessaire à la préservation de l’ordre et utile à la société, aux victimes comme aux coupables. Mais exigeons d’elle que la réponse punitive à tout crime reste morale et humaine. Or, rappelons nous que sans le débat moral initié par Robert Badinter, la guillotine sectionnerait encore les corps dans les cours des prisons et que ce sujet est toujours régulièrement questionné.
Pourtant, l’idéal de justice s’inscrit dans un principe simple : la société doit montrer par l’exemple l’humanité qu’elle attend de ses membres. Emmanuel Levinas a évoqué cette amorce de cercle vertueux : « L’humanité naît dans l’homme à mesure que punir se ramène à réparer ce qui est réparable et à rééduquer le méchant. Il faut à l’homme une justice sans passion et sans bourreau »(10). Quand ce n’est pas le cas, quand le poids du glaive déséquilibre la balance, quand la passion mène à la déraison, quand la morale cède à l’ordre et l’humain à la machine, la Justice se déshonore, s’atrophie et ne justifie plus l’emploi d’une majuscule, ni sur son frontispice, ni sur son papier à lettres.
Références : (1) Héraclite : Fragments, v. – 500 – (2) Jeremy Bentham : Traité des peines criminelles, 1797 – (3) S. Guinchard : Les procès hors les murs, 1994 – (4) Condorcet : Esquisse d’un tableau historique des progrès de l’esprit humain, 1795 – (5) Réforme Armor, 1945 – (6) Jeremy Bentham : Traité des peines criminelles, 1797 – (7) Nietzsche : Aurore, 1881 – (8) Paul Ricœur in J.-F. de Raymond, Les Enjeux des droits de l’homme, 1988 – (9) David Hume : Traité de la nature humaine, 1740 – (10) Emmanuel Levinas : Difficile liberté, 1963.